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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSILLY FRANCE
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SIMPLEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIMPLEX
MASSILLY FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1586662
Date de dépôt :
13/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2020

Présentation de la marque SIMPLEX

Déposée le 13 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSILLY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMPLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSILLY FRANCE domicilié(e) Route de Massilly - 71250 - CLUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 585 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.

La marque SIMPLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIMPLEX est expirée depuis le 13 avril 2020.

MASSILLY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FAMILIA , FAMILIA TWIST , FAMILIA WISS , EUROTWIST


MASSILLY FRANCE, Société par actions simplifiée - Route de Massilly - 71250 - CLUNY - France - SIREN 403585458


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2000 n°2167299 - Publication au BOPI 2000-03-02

Inscription le 22 février 2000 - Changement d'adresse n°295868 - Publication au BOPI 2000-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295869 - Publication au BOPI 2000-02-22

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2009 n°2423753 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26

Machines et appareils de capsulage, de bouchage et de fermeture de flacons, bouteilles, pots et autres récipients, ces bouchages et capsulages eux-mêmes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.